Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARS & NOVELAS
TV PRESSE PRODUCTIONS SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
FRANCE TELEVISIONS, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3900267
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
STARS & NOVELAS de TV PRESSE PRODUCTIONS

Présentation de la marque STARS & NOVELAS

Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TV PRESSE PRODUCTIONS et la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STARS & NOVELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TV PRESSE PRODUCTIONS domicilié(e) 49/51 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP, M. Amith MUDUN domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.

La marque STARS & NOVELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARS & NOVELAS est expirée depuis le 24 février 2022.

TV PRESSE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : L'EXERCICE DE LA JUSTICE , ENQUETE SUR UNE RUMEUR , J MOINS DEUX , 7 JOURS, 7 NUITS , FACE AU CRIME , MES CHERS COMPATRIOTES


TV PRESSE PRODUCTIONS SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 49/51 RUE VIVIENNE - 75002 - PARIS - France - SIREN 4

FRANCE TELEVISIONS, SOCIÉTÉ ANONYME - 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE - 75015 - PARIS - France - SIREN 4


CABINET STRATO-IP, M. Amith MUDUN - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo pré-impressionnées, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ; supports d'enregistrement numériques, Cédéroms pré-impressionnés, disques vidéo numériques pré-impressionnés, disques vidéo numériques ; disquettes ; produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques et numériques, d'images et de sons, logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d'images, de données et/ou d'informations ;

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, albums-photos, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; papiers, cartons, boîtes en carton ou en papier, cartes, livres, prospectus, brochures, cartes postales ; produits de l'imprimerie, articles de papeterie ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides touristiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; papeterie, articles pour les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; dérouleurs adhésifs ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; matériel publicitaire, matériel promotionnel ; matériel d'affichage ;

Publicité ; agence de publicité ; services de recherche et planification publicitaire, location d'espaces et de temps publicitaires ; information d'affaires, renseignement d'affaires ; conseil et communication en publicité ; gestion des affaires commerciales, publication de travaux, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage publicitaire, service de relations publiques, services de location et de recherche d'espaces publicitaires, conseil en mise à disposition d'espaces publicitaires, conseils en achat d'espaces publicitaires ; services de vente au détail de produits suivants : supports pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs, articles de bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, papiers, cartons, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, magazines, revues, périodiques, agendas, gravures, cartes postales, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, instruments d'écriture, matériel publicitaire, matériel promotionnel, matériel d'affichage, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux et jouets ;

Télécommunications ; communication, à savoir communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; télévision par câble et satellite, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;

Divertissement ; divertissements télévisés, divertissements radiophoniques ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; services de jeux et de divertissement en ligne ; divertissements télévisés et radiophoniques sur tout support à savoir notamment téléviseur, ordinateur, téléphone mobile, assistant personnel, Internet, réseaux informatiques ; réalisation, montage et production de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; réalisation, montage et production de programmes de divertissements radiophoniques, télévisés, audiovisuels et multimédias ; services de studio de cinéma et de télévision ; réalisation, montage et production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo, d'émissions musicales, de spectacles ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support ; production de films sur bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo et de disques vidéo numérique, location de films cinématographiques, location de programmes de télévision ; services de production artistique ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux ; production de spectacles ; représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de cédéroms, de disques vidéo numérique, de logiciels et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images ; édition de produits multimédia ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, notamment disques interactifs, disques compacts numériques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux (divertissements), de jeux de hasard ou d'argent ; formation, enseignement, éducation ; services de conseils et d'informations en matière de divertissements, de jeux, de loteries, de paris et de pronostics ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; organisation de concours, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.